OPAH "renouvellement Urbain" (GPV) de Mulhouse. Amélioration de logements de propriétaires occupants
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "16/03/2007" du filtre Date de séance
Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à RIEDISHEIM (établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cahier des charges spécifique Alzheimer - Annexe de l'Abécédaire Départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir. Demande de participation financière
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats d'objectifs 2007 pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin